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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE "LA FREJUSIENNE" (Société Civile
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CUVEE AGRICOLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE AGRICOLA
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE "LA FREJUSIENNE" (Société Civile)

Numéro de dépôt :
1513992
Date de dépôt :
06/02/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/1999

Présentation de la marque CUVEE AGRICOLA

Déposée le 6 février 1989 par SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE "LA FREJUSIENNE" (Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE AGRICOLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE "LA FREJUSIENNE" (Société Civile), domicilié(e) rue Henri Vadon, 83600 FREJUS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque CUVEE AGRICOLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE AGRICOLA est expirée depuis le 6 février 1999.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE "LA FREJUSIENNE" (Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE AGRICOLA


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE "LA FREJUSIENNE" (Société Civile) - rue Henri Vadon, 83600 FREJUS. - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

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